COMMUNE DE COUVRON-ET-AUMENCOURT
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mai 2010
Présents: MM. SEBESTYEN Edmond, Maire, ROHART Eliane, LOUVEAU Joël, Adjoints au Maire, POTART Guy, SIMPHAL Frédéric, VOLLERAUX Charles, SWIETEK Gérard, LEBLOND Dominique, STRACZEK Arnaud, CUVILLIER Sabine, DOCTRINAL Lucien, ABLAIN Jean-Pierre, RIBEIRO Carole, RICHARD Gilbert, COIGNOUX Grégory.
Absent : Néant
Secrétaire: M. SIMPHAL Frédéric.
Procès-verbal de la dernière réunion
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 avril 2010.
Vote des taux des trois taxes directes locales
Le Conseil Municipal modifie les taux des trois taxes directes locales :
- Taxe d’habitation : 9,47%
- Taxe foncière bâti : 10,48%
- Taxe Foncière non-bâti : 26,66%
Désaffectation du logement sis 4, Rue de la Verdure
Le Conseil Municipal décide de désaffecter du service public de l’enseignement le logement communal sis 4, Rue de la Verdure.
Caution Le Rézeio
Le Conseil Municipal décide de rembourser le dépôt de garantie de Mme Le Rézio versé pour la location du local commercial sis 7A, Rue du colonel Chépy.
Bilans des délégations au Maire
Le Maire fait état des décisions qu’il a eu à prendre dans le cadre des délégations qu’il à reçu du Conseil Municipal.
Régie d’avance des fêtes
Le Conseil Municipal fixe le montant de l’avance à consentir au régisseur et arrête la liste des lots en argent des deux concours de boules en bois de la fête communale et du 14 juillet 2010.
Budget communal : décision modificative n°1
Le Conseil Municipal modifie des prévisions budgétaires 2010 de la Commune.
Budget du service des eaux : décision modificative n°1
Le Conseil Municipal modifie des prévisions budgétaires 2010 du service des eaux.
Questions diverses
- Le Conseil Municipal arrête l’organisation de la fête communale des 20, 21 et 22 juin 2010.
- Le Conseil Municipal demande à la commission des travaux d’étudier différentes questions d’aménagements dans le village.
- Le Conseil Municipal demande au Maire de prendre contact avec les propriétaires des terrains concernés par les travaux d’aménagement de sécurité route de Crépy. | 
