COMMUNE DE COUVRON-ET-AUMENCOURT
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2009


Présents: MM. SEBESTYEN Edmond, Maire, ROHART Eliane, LOUVEAU Joël, Adjoints au Maire, SIMPHAL Frédéric, LEBLOND Dominique, RIBEIRO Carole, STRACZEK Arnaud, CUVILLIER Sabine, DOCTRINAL Lucien, POTART Guy, ABLAIN Jean-Pierre, RICHARD Gilbert, COIGNOUX Grégory.
Absents : MM. SWIETEK Gérard et VOLLERAUX Charles, excusés.
Secrétaire: Mme RIBEIRO Carole.



Procès-verbal de la dernière réunion
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 novembre 2009.

Minute de silence
Le Conseil Municipal observe une minute de silence à la mémoire de Monsieur Cavalli Dominique, Conseiller Municipal de Couvron de 1977 à 1983.

Droit de Préemption Urbain : propriété Ancelot, 6A, Rue de la Gare
Le Conseil Municipal décide de ne pas se porter acquéreur de cette propriété.

Syndicat intercommunal d’aménagement de l’Oise aval et de ses affluents
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande de retrait de ce syndicat formulée par la Commune de Courbes.

Bourses scolaires communales
Le Conseil Municipal accepte les deux demandes complémentaires de bourses scolaires communales pour l’année scolaire 2009-2010.

Association des parents d’élèves de Couvron
Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention d’un montant de 400 € à cette association.

Subvention au Centre Communal d'Action Sociale
Le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de fonctionnement pour l’année 2009 d’un montant de 600 € au Centre Communal d'Action Sociale.

Eclairage public Rue de Pouilly
Le Conseil Municipal accepte le projet de remplacement des mâts d’éclairage public de la Rue de Pouilly, proposé par l’USEDA.

Eclairage public du projet d’aménagement d’un parking paysager autour du château d’eau
Le Conseil Municipal accepte le projet d’éclairage public proposé par l’USEDA.

Mutuelles du personnel communal
Le Conseil Municipal décide de participer à hauteur de 20% au coût des mutuelles du personnel communal en contrat groupe.

Décisions modificatives
Le Conseil Municipal modifie les prévisions budgétaires 2009 de la Commune.

Bilan des délégations
Le Maire fait le bilan au Conseil Municipal des décisions qu’il a eu à prendre dans le cadre des délégations qu’il a reçues du Conseil Municipal.